PLU Communal

PLAN  LOCAL  D’URBANISME

Le P.L.U. est désormais en application, et se substitue au P.O.S.

L'ensemble des documents, consultables en mairie, sont également accessibles via les liens ci-dessous.

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 Nos services se tiennent à votre disposition pour toute demande de renseignement complémentaire, ou directement auprès de monsieur le Maire.

Attention, pour toute construction supérieure à 5 m², une Taxe d'Aménagement (TA) sera perçue (voire document joint).

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Rapport de présentation Volume 1 – Diagnostic et besoins

Avril 2013

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Rapport de présentation Volume 2 – Les justifications et incidences du PLU
Avril 2013

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Avril 2013

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 Janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Orientations d’aménagement

Avril 2013

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Règlement écrit

Avril 2013

Enquête publique du 17 décembre 2012 au 21 janvier 2013 inclus
Approbation par délibération du 24 avril 2013
Commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien
Révision du POS en PLU
Liste des servitudes et des contraintes

Avril 2013